[Vorey sur Arzon] Mots-clés : Textes de loi - Arrêtés préfectoraux - Arrêtés municipaux...

 

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Articles associés
mardi 13 août 2019
par JD
Les aides de l’OPAH
(L’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat )
Les aides de l’OPAH s’adressent à plusieurs publics : les propriétaires occupants, les bailleurs, les syndicats de copropriétés, et dans certains cas les locataires...

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jeudi 14 mars 2019
par JD
Appel à projets
AVIS AUX ASSOCIATIONS
Fonds pour le Développement de la Vie Associative (FDVA)
Financement global de l’activité d’une association ou mise en œuvre de nouveaux projets ou activités... La campagne est ouverte jusqu’au 31 mars 2019, date à laquelle l’application ne sera plus accessible.

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samedi 29 septembre 2018
par JD
Arrêté sécheresse du 7 septembre
Par arrêté préfectoral du 7 sept dernier, les secteurs « Loire moyenne rive gauche et rive droite » dont fait partie la commune de Vorey sont classés en alerte pour ce qui la sécheresse.

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jeudi 22 septembre 2016
par JD
Niveau de sécheresse et restrictions de l’usage de l’eau sur le bassin de la Loire et ses affluents
Tous les territoires de la Haute-Loire, dont celui de la commune de Vorey, sont revenus au niveau de classement "vigilance" par arrêté préfectoral du 19 septembre dernier, niveau pour lequel il n’y a pas de restrictions des usages de l’eau.

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jeudi 7 janvier 2016
par JD
Avis de traitement contre les campagnols

Ce traitement aura lieu à Vorey du 9 janvier au 9 février 2016...

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jeudi 24 septembre 2015
par JD
Arrêté préfectoral
pour définir les niveaux de restriction des usages de l’eau en fonction des zones géographiques...

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mardi 4 août 2015
par JD
POUR LES ASSOCIATIONS :
NOUVEAUX CONTACTS EN PREFECTURE
A compter du 1er Août 2015, pour les arrondissements du Puy-en-Velay et de Brioude, le greffe des associations (loi 1901), enregistrant pour celles-ci les déclarations et les modifications, sera assuré par le pôle « Associations » localisé à la sous-préfecture de Brioude...

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jeudi 23 juillet 2015
par JD
Nouvelles dispositions gouvernementales en matière de sécurité routière
Dans le cadre du plan d’actions contre l’insécurité routière, annoncé le 26 janvier dernier par le ministre de l’intérieur, M. Bernard CAZENEUVE, deux nouvelles mesures sont entrées en vigueur le 1er juillet 2015...

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mardi 7 juillet 2015
par JD
L’association des Maires ruraux de France se mobilise contre la mort des Communes de France
Madame La Maire vous fait part de son inquiétude sur le projet de loi NOTRe (Nouvelle Organisation Territoriale de la République) et de son indignation face au mépris et à l’obstination des députés et du gouvernement, elle vous invite à lire le Communiqué de presse de l’AMRF et le Projet de loi NOTRe.
La Commission Mixte Paritaire se réunit le 9 juillet. L’heure est grave...

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samedi 23 mai 2015
par JD
MISE A JOUR DU PLAN CADASTRAL

Cette mise à jour sera entreprise à partir du 08 JUIN 2015 par le service du cadastre du PUY EN VELAY...

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2014
par JD
Allongement de la durée de validité de la carte nationale d’identité
A compter du 1er janvier 2014, la durée de validité de la carte nationale d’identité passe de 10 à 15 ans pour les personnes majeures...

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2013
par JD
La cueillette des champignons et la loi

Certaines personnes croient à tort que les champignons appartiennent à ceux qui les ont trouvés...

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samedi 29 décembre 2012
par JD
LE RECENSEMENT
chacun de nous compte !
Toute la population de VOREY SUR ARZON sera recensée entre le jeudi 17 janvier et le samedi 16 février 2013...

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lundi 17 octobre 2011
par JD
La circulation de tous les véhicules sera interdite
du 17/10 à 8 h 00 au 18/11/2011
La circulation de tous les véhicules sera interdite RD 29 PR 22 à 26 +195 hors agglomération sur les Communes de Roche-en-Régnier et Vorey, entre la RD 103 (vallée) et 2 km avant le village de Roche-en-Régnier (plateau) du 17/10 à 8 h 00 au 18/11/2011 à 17 h 00 au plus tard...

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vendredi 19 août 2011
par JD
Avis d’enquête publique

au titre de la législation relative aux installations classées pour la protection de l’environnement....

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lundi 15 août 2011
par JD
Feuilletez la Brochure Eté 2011
de la Direction Générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes
Un guide et des conseils pratiques pour les voyages organisés, les déplacements, la santé, les loisirs, les achats, la restauration et l’hébergement...

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samedi 4 juin 2011
par JD
Sécheresse - Arrêté préfectoral
Mesures de restriction du 11 octobre 2011
Arrêté préfectoral du 31 mai 2011 définissant les niveaux de restriction des usages de l’eau par zone

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mercredi 1er juin 2011
par JD
Arrêté préfectoral
interdisant le broyage des pailles
Un arrêté préfectoral n° 2011-041 interdit le broyage des pailles sur l’ensemble du département de Haute-Loire...

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2010
par JD
Appel de préparation à la Défense
Jeunes, dès 16 ans
Toute personne (garçon ou fille) de nationalité française doit se faire recenser pour l’appel de préparation à la Défense entre la date de ses 16 ans et la fin du 3 ème mois suivant...

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samedi 26 septembre 2009
par JD
Détenteurs de chiens de 1re et de 2e catégorie
loi n° 99-5 du 6 janvier 1999
Tous les propriétaires ou détenteurs de chiens de 1re et de 2e catégorie doivent être titulaires avant le 31 décembre 2009 d’un permis de détention qui remplace le récépissé de déclaration...

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