[Vorey sur Arzon] REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

 

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REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
lundi 12 mars 2012
par JD
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La prochaine réunion du Conseil municipal de VOREY se tiendra :

Vendredi 16 mars 2012, à 20 h 30, à la salle du Conseil, en Mairie

Ordre du jour :

  • Vote des comptes de gestion et des comptes administratifs : budget général et budgets annexes de la ZA de la Patte d’Oie, du pôle santé et de la modernisation du village de vacances
  • Avis sur le projet de Schéma Régional du Climat, de l’Air et de l’Energie (SRCAE) de la Région Auvergne
  • Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) : prise de compétence par la Communauté de communes de l’Emblavez
  • Presqu’île du Chambonnet : étude SAFEGE et réouverture des chenaux de crues
  • DIA (parcelles AD 257 à La Naute, AH 304 Le Bourg, AH 200 Le Bourg, AH 110 Reshort)
  • Transfert de la compétence optionnelle « éclairage public » au Syndicat Départemental d’Energies de la Haute Loire
  • Convention entre la commune et le Tennis Club de l’Emblavez concernant la mise à disposition des terrains de tennis situés rue Clos Moulin
  • Avenant n°1 à la convention du 28 février 2007 entre la commune et la Société Sports, Boule et pétanque voreysienne relative à la mise à disposition de terrains et bâtiments communaux
  • Cotisations pour 2012 à l’Association des Maires Ruraux de France, à la Fédération Française des Stations Vertes de Vacances et des Villages de Neige et à l’Association des Amis de la Bibliothèque Départementale de Haute Loire
  • Convention entre la Communauté de communes et les communes de l’Emblavez relative à la mise en réseau des bibliothèques
  • Participation communale 2011 à la CCE
  • Contrats d’assurance des risques statutaires : délégation au Centre de gestion pour la souscription
  • Questions diverses
 

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