[Vorey sur Arzon] Réunion du Conseil municipal

 

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Réunion du Conseil municipal
mardi 10 avril 2012
par JD
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vendredi 13 avril 2012 à 20 heures 30 à la salle polyvalente de Vorey

  • BUDGETS : Vote des comptes de gestion et des comptes administratifs : budget général et budgets annexes de la Patte d’Oie, du pôle santé et de la modernisation du village de vacances. Affectation du résultat de l’exercice 2011. Vote du produit fiscal attendu. Vote du budget primitif 2012 et des budgets annexes
  • AMENAGEMENT DU TERRITOIRE : Schéma Régional du Climat, de l’Air et de l’Energie de la Région Auvergne. Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) du Velay : prise de compétence par la Communauté de communes de l’Emblavez. Transfert de la compétence optionnelle « éclairage public » au Syndicat Départemental d’Energies de la Haute Loire. Projet d’économies durables en matière d’éclairage public : demande de subvention ADEME
  • LUTTE CONTRE LES CRUES : Presqu’île du Chambonnet : étude SAFEGE et travaux de réouverture des chenaux de crues
  • ECONOMIE : Vente de parcelles communales dans le cadre d’un projet de développement économique
  • TOURISME : Village de vacances : achat et vente de mobilier, point sur les travaux. Cotisations à la Fédération Française des Stations Vertes de Vacances et des Villages de Neige. Réflexion sur la Sécurisation des entrées et de la traversée du bourg par la RD 103 et aide départementale des amendes de police.
  • SOUTIEN AU SPORT : Convention entre la commune et le Tennis Club concernant la mise à disposition des terrains de tennis situés rue Clos Moulin. Avenant n°1 à la convention du 28 février 2007 entre la commune et la Société Sports, Boule et pétanque voreysienne relative à la mise à disposition de terrains et bâtiments communaux
  • CULTURE : Convention entre la Communauté de communes et les communes de l’Emblavez relative à la mise en réseau des bibliothèques. Adhésion à l’Association des Amis de la Bibliothèque Départementale de Haute Loire.
  • URBANISME : DIA (parcelles AD 357 à La Naute, AH 304 Le Bourg, AH 200 Le Bourg, AH 110 Reshort, AW 593 Les Ciades, AD 15 Longue, AI 12 Nant, I 82 Eyravazet, AH 301 Le Bourg)
  • COTISATIONS : Association des Maires Ruraux de France. Association Départementale des Maires de la Haute Loire
  • GESTION DES RESSOURCES HUMAINES : Contrats d’assurance des risques statutaires : délégation au Centre de gestion pour la souscription. Protection sociale complémentaire des agents communaux : adhésion de la commune à la procédure de mise en concurrence qui sera organisée par le Centre de gestion
  • INTERCOMMUNALAITE : Participation communale 2011 à la CCE. Point sur le Conseil communautaire de l’Emblavez
 

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