[Vorey sur Arzon] REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

 

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REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
mercredi 19 décembre 2012
par JD
popularité : 43%

La prochaine réunion du Conseil municipal de VOREY se tiendra :

vendredi 21 décembre 2012, à 20 h 30 en mairie, salle du Conseil municipal

Ordre du jour :

  • PLU : approbation des révisions simplifiées n°8 et 9 (Le Fort), de la modification n°1 et de la modification simplifiée n°1
  • DIA (AC 214,215, 216 et 217, B 947 et 949, AH 544, B 630, AX 340)
  • convention ATESAT pour l’année 2013
  • pôle de santé : aménagements et signalétique
  • 2e tranche des travaux de rénovation écotouristique du village de vacances : résultat des commissions d’appel d’offres pour le choix des entreprises, autorisation de signature des marchés
  • actualisation du plan de financement du projet de station Respirando
  • Centre culturel l’Embarcadère : projet de convention de gestion entre la commune de Vorey et la Communauté de communes de l’Emblavez
  • Participation des communes à verser à la CCE pour les loyers 2012 des crèches
  • Ecole Louis Jouvet : besoin en personnel supplémentaire pour la classe de maternelle, subvention à l’Amicale laïque pour la classe de neige des CM1-CM2
  • Ecole Sainte Thérèse : actualisation de la participation à l’OGEC
  • Recensement 2013 de la population : rémunération des agents recenseurs
  • Décision modificative n°4 du budget général
  • Autorisation d’engager, liquider et mandater des dépenses d’investissement
  • Tarifs 2013 pour les locations, les concessions, le gîte d’étape, les droits de place et le marché, le gardiennage de l’église, la cantine scolaire
  • Protection sociale complémentaire des agents communaux
  • Convention d’adhésion au service prévention du Centre de gestion
  • Questions diverses
 

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