[Vorey sur Arzon] RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

 

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samedi 14 septembre 2019
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RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
mercredi 4 octobre 2017
par JD
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La prochaine réunion du Conseil municipal de VOREY se tiendra :
lundi 9 octobre 2017 à 20 h 30 en mairie, salle du Conseil municipal

Ordre du jour :

  • DIA (parcelles B 575, 576, 577 et 578 au Chambon de Vorey)
  • biens sans maîtres situés sur le territoire de la commune
  • offre de cession à la commune, par une personne privée, de trois parcelles situées au Chambon de Vorey
  • point sur le projet de rénovation de l’école Louis Jouvet et choix de l’entreprise pour le lot n°2
  • Communauté d’agglomération du Puy en Velay (CAPEV) :
     proposition de vente, par la CAPEV à la commune, de l’ex siège de la Communauté de communes de l’Emblavez
    -avis sur l’adhésion des communes de Monistrol d’Allier et de Saint Préjet d’Allier
    -avis sur le rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
    -avenant à la convention de mise à disposition de l’Embarcadère entre la CAPEV et la commune
    -réactions quant au vote de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) par la CAPEV
  • Syndicat d’Eau et d’Assainissement du Velay Rural : actualisation de ses statuts
  • Syndicat départemental d’Energies de la Haute-loire : proposition d’adhésion à un groupement de commande d’énergies
  • poursuite de la location d’un bâtiment communal pour l’auto école
  • décision modificative n°3 du budget général
  • questions diverses
 
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